GenAmi - Français et immigrés

Les lois concernant la nationalité française ont évolué au cours du temps. En conséquence, les lois sur la naturalisation française ont aussi évolué.

La consultation d’un dossier de naturalisation renseigne beaucoup plus que l’acte de naturalisation qui en est le résumé, par suite des éléments d’enquête qu’il peut contenir. Il faut tout d’abord connaître la date et le numéro du décret. Pour la période de 1900 à 1960, ces informations se trouvent sur un CD-Rom et vous pouvez nous interroger. Pour une période antérieure, il est nécessaire d’effectuer une recherche dans les bulletins des lois qui se trouvent dans les grandes bibliothèques administratives. On peut obtenir la sortie d’un dossier de plus de cinquante ans, parfois moins avec une dérogation.
Les dossiers doivent être demandés au CARAN (Centre d'Accueil et de Recherche des Archives Nationales), où peuvent être consultés ceux qui sont antérieurs à 1930. Les dossiers postérieurs doivent être consultés aux archives de Fontainebleau. Plus de détails seront fournis à nos adhérents.

Déclaration des étrangers en France
Tous les étrangers présents en France n'ont pas été naturalisés pour des raisons variées.
Parfois parce qu'ils sont partis avant de demander une naturalisation.
D'après le décret de 1888 modifié en 1893, les étrangers en France devaient faire une déclaration.
La plupart de ces déclarations ont disparu mais on peut parfois en retrouver.

Les Passeports et les listes d'embarquement
Une source pour l'immigration

Micheline Gutmann

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